1. Informations légales :


Le Propriétaire est : Sarah Mousseman, esthéticienne et pédicure médicale à Tenneville.

Route de la Barrière, 22 à B- 6970 Tenneville
N° d'entreprise: BE.0688.681.885

Le Créateur du site, webmaster et responsable de publication est : Sarah Mousseman

L’hébergeur du site est :

ONE.com

Hyllie Stationstorg

2 215 32 Malmö (Suède)


2. Présentation et principe :


Est désigné comme utilisateur tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : http://acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be


Le site regroupe un ensemble de services et d'informations, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs.


Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be.


Le site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be est mis à jour régulièrement sans avis préalable.


Sarah Mousseman, esthéticienne à Tenneville, s’efforce de fournir sur le site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.


En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.


3. Accessibilité :


Le site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.


En cas d’impossibilité d’accès au service, acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 


N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.



4.Propriété intellectuelle :


Sarah Mousseman est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…


Toute reproduction totale ou partielle du site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sarah Mousseman, propriétaire du site à l'email : sarahmousseman@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :


Le site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Sarah Mousseman.


Cependant, Sarah Mousseman, gérante d'un Institut de beauté à Tenneville, n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.


L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be, un ou des cookies peuvent être susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation.



Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.


En principe ce site vitrine ne devrait toutefois pas contenir de cookies, le but n'est pas de collecter des données de navigation mais d'informer la clientèle de l'existance de l'Institut de beauté.


Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : rue de la Barrière, 22 à 6970 Tenneville.


L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies s’il y en a, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.


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Seule l'hypothèse du rachat du site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be et de ses droits autorise Sarah Mousseman à transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site acorpsdmoi-un-moment-de-bien-etre.be.


Fait à Tenneville

Sarah Mousseman

Esthéticienne, pédicure médicale, institut de beauté à Tenneville.




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